Pas content !

Comme lorsque je me suis attaqué à la propriété, je souffre pour parler de la fraternité d'un manque de culture certain. Avant tout, en tant qu'enfant unique, je ne connais rien de la fraternité première : celle qui s'exprime au sein d'une fratrie. Cependant, il ne s'agit évidemment pas ici de discourir sur la fratrie des liens familiaux se jouant entre frères et sœurs nés des mêmes parents, mais de considérer la fraternité au sens où elle fait de tout être humain mon frère en tant qu'enfant tout comme moi de l'espèce humaine.

Ce sentiment de fraternité ne m'est pas inconnu. J'ai toujours eu des amis très proches, au point qu'adolescent, j'appelais les deux ou trois principaux mes frères ou ma sœur. Nous avons grandi ensemble et vécu en même temps ce moment si important où l'on conquiert ses libertés individuelles. Dans les grands moments d'euphorie collective – concerts rock, coupe du monde de foot, manifestations – j'avoue avoir cédé avec plaisir à l'élan poussant chacun à serrer réciproquement son voisin dans ses bras. Mais c'est surtout dans les luttes que j'ai menées pour les libertés informationnelles, que j'ai ressenti une indubitable fraternité pour ceux avec qui j'ai échangé pendant des mois, voire des années, à propos d'un but qui nous était commun ; ceux avec qui j'ai œuvré à faire basculer les votes du Parlement européen ; ceux venant d'Allemagne, d'Angleterre, de Pologne, des Pays-Bas, de Belgique, de Suède, d'Espagne, d'Italie, de Grèce, d'Autriche, de Slovaquie, etc. avec qui nous nous réjouissions de nous sentir plus européens que les membres de la Commission européenne ou du Conseil de l'Union européenne ; bref : ceux qui ont été mes frères d'armes.

Voilà à gros traits à quoi se résume mon expérience personnelle de la fraternité. J'ai l'impression de connaître plus précisément ses sœurs aînées – la liberté et l'égalité. J'ai par exemple directement combattu des atteintes à la liberté d'expression et m'enorgueillis d'avoir joué un rôle dans la prise de conscience qu'Internet est à notre époque une partie constitutive de cette dernière, ainsi que le Conseil constitutionnel l'a reconnu dans sa décision du 10 juin 2009 à propos de la loi Hadopi :

12. Considérant qu'aux termes de l'article 11 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 : “La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme : tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la loi” ; qu'en l'état actuel des moyens de communication et eu égard au développement généralisé des services de communication au public en ligne ainsi qu'à l'importance prise par ces services pour la participation à la vie démocratique et l'expression des idées et des opinions, ce droit implique la liberté d'accéder à ces services ;

Quant à l'égalité, elle est clairement définie dans tous les systèmes juridiques modernes comme soumettant tout homme aux mêmes lois. Il n'est que trop évident que cette égalité de droit se heurte à une inégalité de fait qui est à l'origine des rapports de domination dont l'urgence d'un renversement ne fait aucun doute. En fin de compte, l'égalité est avant tout le principe juridique justifiant l'adage posant la principale limite à la liberté : ma liberté s'arrête là où commence celle d'autrui^[1] et que la Déclaration des droits de l'Homme et du Citoyen de 1789 a traduit dans son article 4 :

La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui : ainsi, l'exercice des droits naturels de chaque homme n'a de bornes que celles qui assurent aux autres Membres de la Société la jouissance de ces mêmes droits. Ces bornes ne peuvent être déterminées que par la Loi.

Ainsi, liberté et égalité ont été largement étudiées et ont trouvé une expression juridique consacrée constitutionnellement. Il en va tout autrement de la fraternité. La littérature des sciences humaines et politiques reste assez limitée sur le sujet. Mais c'est ce qui fait qu'il est envisageable de prendre connaissance des principales thèses avancées sur la fraternité. J'ai donc pu me plonger de manière relativement complète dans cette littérature. De la fraternité chrétienne à celle maçonnique, de son concept philosophique à son application juridique en passant par son évolution historique et sa pratique politique, je crois pouvoir rapporter ici la teneur essentielle de ce qui a été pensé, dit et écrit sur la fraternité.

La source la plus citée dans la littérature sur la fraternité semble être incontestablement l'ouvrage couronné par l'Université Panthéon-Assas (Paris II), Prix de thèse 1991, La notion de fraternité en droit public français. Le passé, le présent et l'avenir de la solidarité de Michel Borgetto. Je n'ai malheureusement pas pu accéder directement à cette thèse^[2] mais il est possible de se faire une idée assez précise de son propos, grâce à des comptes-rendus de lecture. Surtout, la richesse des informations recensées par Michel Borgetto transparaît dans les références qui sont faites à sa thèse, celle-ci dressant un panorama le plus exhaustif possible de l'évolution de la notion de fraternité dans la pensée politique et philosophique. Je reviendrai en outre sur l'importante distinction opérée entre la notion de fraternité et celle de solidarité, car cette différenciation a été reprise dans divers articles que j'ai pu étudier.

Si la thèse de Borgetto est certainement la plus citée dans les articles philosophiques, politiques et juridiques traitant de la fraternité, l'ouvrage le plus populaire dans les médias est accessoirement le livre de Régis Debray, Le moment fraternité, dont on peut aisément trouver des critiques – quasi-unanimement élogieuses – tant dans des journaux généralistes que dans des revues théologique, et même suivre quelques conférences données par l'auteur devant des publics aussi divers que des clubs politiques ou des loges maçonniques. J'ai lu ce livre intégralement et j'avoue ne pas avoir été, pour ma part, convaincu par le médiologue. Nombre de conclusions sont tirées de prémisses axiomatiques avancées trop rapidement pour emporter l'adhésion, ou de comparaisons qui, bien que souvent justes, ne font que refléter une vision où de nombreux aspects restent dans des angles morts.

Ainsi le premier tiers de l'ouvrage est consacré à l'étude des caractéristiques du sacré – dégageant par exemple, l'omniprésence d'un cloisonnement – après qu'en une seule phrase l'auteur a posé que la fraternité consistait à faire un nous durable se référant toujours à une sacralité – religieuse ou non. Toutefois, selon Régis Debray, toute valeur sacralisée n'est pas bonne à prendre. Ainsi en va-t-il des Droits de l'Homme, qu'il décrit comme érigés en « religion de l'Occident contemporain » (ROC) et dont la critique acerbe fait l'objet de toute la seconde partie. Ce n'est qu'au dernier tiers du livre que la fraternité est finalement abordée. L'auteur y décrit ce qu'il pense péremptoirement être les quatre seules façons de faire du nous avec du on : la fête, le banquet, la chorale et le serment, laissant le lecteur ignorant des moments alternatifs où se crée une fraternité. Enfin, quatre constats sont posés comme conditions nécessaires et suffisantes à l'établissement de toute fraternité : le besoin impérieux d'un « fratriarche », d'un chef ; la discrétion ou le secret coupant ceux et celles qui nouent entre eux des liens fraternels de ceux qui les liaient au reste du monde ; la nécessité d'un adversaire ; et l'exigence de quelque chose qui surpasse ce qui a vocation a faire du commun qui puisse durer.

S'il faut reconnaître au Moment de fraternité le mérite d'encourager à reconsidérer l'importance du concept de fraternité et de stimuler la réflexion sur maintes idées connexes, je ne puis que regretter qu'il laisse le lecteur sur sa faim. La déconstruction de cette notion opérée par Régis Debray semble s'arrêter là où elle permettrait de révéler et dégager tout le potentiel porté par l'idée de fraternité. Heureusement, cette lacune est aisément comblée par d'autres lectures. À commencer par celles relevant du domaine juridique.

J'ai déjà fait remarquer que Robespierre avait pour la première fois proposé de faire entrer le terme dans le projet complet de déclaration des droits de l'Homme et du Citoyen en avril 1793, en revendiquant explicitement la fraternité entre les peuples contre les tyrans. Proposition qui ne fut finalement pas retenue. Déjà auparavant, il fut également le premier à proposer d'entériner – toujours sans succès – dans une loi la devise « Liberté, Égalité, Fraternité » lors de son Discours sur l'organisation des gardes nationale^[3]. Mais ce n'est que lors de l'avènement de la seconde République en 1848, que le principe de fraternité a complété ceux de liberté et égalité pour devenir la devise officielle de la France. Et dans sa version en vigueur actuellement, la Constitution française ne fait toujours directement référence à la fraternité que comme composante de sa devise triadique^[4].

Mais c'est le premier article de la Déclaration universelle des droits de l'homme de 1948 qui – comme un pied de nez prémonitoire à Régis Debray – explicitera le mieux le lien étroit liant les trois composantes de la devise française :

Tous les êtres humains naissent libres et égaux en dignité et en droits. Ils sont doués de raison et de conscience et doivent agir les uns envers les autres dans un esprit de fraternité.

Ce seul article parvient à saisir de par sa structure grammaticale en deux propositions toute la distinction qu'il y a lieu de faire entre la liberté et l'égalité, d'une part, et la fraternité d'autre part. Les deux premières relèvent des « droits-libertés » : étant naturellement données à tout homme, l'objectif de la loi ne peut être que leur défense et leur préservation contre les attaques dont elles peuvent faire l'objet. Pour sa part, la fraternité est définie comme un devoir. Elle constitue elle-même l'objectif à atteindre et exige l'intervention de la société et de l'État pour devenir effective. Elle s'incarne d'ailleurs dans un ensemble de « droits-créances » exprimés dans le préambule de la Constitution de 1946^[5], qui leur a donné consistance, et dans les interprétations constitutionnelles, qui ont concrétisé leur application.

Dans le même mouvement, l'article premier de la Déclaration universelle des droits de l'homme réunit – comme la devise républicaine française – liberté, égalité et fraternité, en énonçant les trois termes au sein d'un alinéa unique, comme pour mieux affirmer l'inséparabilité de ces concepts. On ne saurait nouer de fraternité qu'entre des hommes libres et égaux. Mais ceux-ci ne sauraient pas davantage jouir de leur liberté et de leur égalité si ces dernières étaient envisagées hors d'un contexte de fraternité.

C'est exactement ce que soulève Charles Gonthier dans La fraternité comme valeur constitutionnelle, titre de son rapport général au troisième congrès de l'Association des Cours constitutionnelles ayant en partage l'usage du Français (ACCPUF) qui s'est tenu en juin 2003 à Ottawa :

Revenons un moment sur la devise liberté, égalité, fraternité. Nos discussions montrent qu'on ne saurait, selon moi, parler d'une hiérarchie entre ces trois éléments. En effet, s'il est exact que la fraternité ne saurait exister qu'entre des hommes libres et égaux, il n'est pas moins vrai que la liberté et l'égalité ne sauraient subsister dans une société où la fraternité ne trouve pas sa place. La reconnaissance de cette interdépendance et l'intégration des valeurs essentielles à la fraternité dans l'ordre juridique des États membres resteront essentielles au maintien de la paix et de la démocratie en ce nouveau siècle.

Ce juge à la Cour suprême du Canada a considérablement œuvré à ce que la puissance juridique de la fraternité soit prise en compte par la doctrine et l'on peut trouver dans ses travaux d'intéressantes réflexions permettant de mieux cerner le terme^[6] :

De mon point de vue, la fraternité est tout bonnement l'élément oublié de la démocratie qui, bien que rarement identifié, est néanmoins présent tout au long de notre système juridique. Elle est la colle qui relie la liberté et l'égalité à une société civile. Elle est intuitive. Elle est l'élément qui façonne une communauté. Elle fait progresser les objectifs d'impartialité et d'équité, de confiance et de sécurité et apporte un élément de compassion et de dévouement aux objectifs de liberté et d'égalité. Elle lie les individus partageant des valeurs et des objectifs similaires, non seulement à leurs voisins actuels, mais amène également un sens de continuité avec le passé et l'avenir.

Guy Canivet, membre actuel du Conseil constitutionnel français, a parfaitement formulé, lors du colloque Responsabilité, Fraternité et Développement Durable, qui s'est tenu à l'Université McGill au Québec les 20 et 21 Mai 2011 en l'honneur de Charles Doherty Gonthier, l'importance qu'avait acquise le principe juridique de fraternité dans la conception du juge canadien^[7] :

Il y voyait un principe structurant de l'ordre juridique de toute démocratie, la matrice des valeurs constitutionnelles, l'indice de maturité de l'État de droit.

On pourra trouver dans ce même papier de Canivet un résumé instructif de la conférence susmentionnée de l'ACCPUF, que le juge Gonthier avait orchestrée, et notamment de la contribution du Conseil constitutionnel français. Mais surtout, l'article se conclut en soulevant la fonction subversive de la fraternité. Le magistrat français y souligne qu'historiquement, on doit à la fraternité le renversement des valeurs aristocratiques de l'Ancien Régime, l'abolition de l'esclavage ou le processus de décolonisation ; et il appelle de ses vœux le droit à reconsidérer la valeur de la fraternité afin d'agir sur une réalité tragique et rénover le système de droit que ce soit en droit interne pour répondre aux questions liées à l'immigration, à l'intégration et à la tolérance, ou en droit international en ce qui concerne l'ingérence et l'interventionnisme militaire.

Cette simple évocation du potentiel subversif de la fraternité se poursuit dans le champ de la philosophie politique. Pas chez John Rawls où le terme est absent, remplacé par celui de justice distributive. Mais chez Michel Damien – cité d'ailleurs par Régis Debray comme étant l'un des trois seuls philosophes, avec Charles Renouvier et Jean-Paul Sartre, qui se sont penchés sur la fraternité – ou Bruno Mattéi. Mais c'est la lecture d'un court article d'une vingtaine de pages, Dangereuse fraternité ? de Mark Hunyadi^[8], qui s'est avérée la plus fructueuse dans mes recherches. Je vous laisse tout d'abord en savourer la conclusion :

La fraternité offre aux grandes valeurs institutionnelles liberté et égalité cette petite transcendance de la simple ouverture à autrui qui devrait les empêcher de se fossiliser en purs outils de gestion des droits subjectifs. Ainsi, au terme de ce parcours, la fraternité apparaît bien comme dangereuse, oui, mais pas comme l'entendent ses détracteurs d'aujourd'hui: elle n'est pas tant en danger d'exclure qu'en danger de rassembler, de relier et donc de rappeler les individus au lien élémentaire qui les unit, ce qui représente effectivement une menace permanente pour des institutions qui tendent à les isoler pour mieux s'autonomiser et donc, finalement, mieux les dominer.

Pour en arriver là, je vous propose de voir ensemble dans le détail les importantes ressources à la fois théoriques et pratiques que Mark Hunyadi dégage de la notion de fraternité. À commencer par les divergences avec d'autres notions qui souvent l'éclipsent. La fraternité ne peut être confondue avec la charité chrétienne, car cette dernière est une vertu que l'on pratique au nom d'un principe – au nom du principe de fraternité, de l'amour du prochain, etc. Alors que la fraternité est justement un principe et non sa mise en œuvre. Il en va de même de l'assistance qui est également une pratique que l'on met en œuvre ou un dispositif que l'on met en place. Et cela vaut aussi pour l'entraide ou la philanthropie, cette dernière se distinguant d'autant plus qu'elle relève, pour reprendre une comparaison de l'historien Marcel David^[9], d'une attitude élitiste et paternalisme, alors que la fraternité est peu ou prou empreinte d'égalité civile et privilégie l'aspiration à plus de dignité.

La distinction est moins évidente avec la notion de solidarité qui tend de plus en plus à se substituer à celle de fraternité. Mark Hunyadi y voit une double raison. Tout d'abord, la solidarité serait plus séduisante car plus neutre du point de vue métaphysique – la fraternité véhiculant un héritage chrétien indéniable – ou sexuel – la trop forte connotation masculine du frère ayant fait surgir en opposition la notion de sororité que Mark Hunyadi balaie simplement en dénonçant son intrinsèque manque d'universalité. Surtout, là où la fraternité ne [peut] se décréter ni faire l'objet d'une loi, la solidarité, en reflétant en quelque sorte l'interdépendance des hommes en société, [repose] sur des bases quasi scientifiques et [peut] s'organiser en dehors de toute affectivité, et par conséquent peut facilement se traduire en lois.

Cette seconde raison est particulièrement importante quant au potentiel subversif de la fraternité. En effet, face à la montée en puissance de l'autonomie de l'individu – définie dans la problématique kantienne par la capacité de se donner à soi-même sa propre loi, c'est-à-dire cette capacité qu'a la volonté humaine de pouvoir se laisser déterminer par la seule force de la raison – la fraternité représente une menace d'hétéronomie et d'aliénation – mettant en péril la souveraineté même de l'individu autonome et porteur de droits :

C'est sans doute pourquoi, aussi, la solidarité s'est substituée à la fraternité, parce qu'à l'inverse de cette dernière, l'exigence de solidarité ne se réfère pas à un lien obscurément antérieur qui lierait le moi à autrui et qui m'encombrerait dans l'autonomie de mes choix, mais à un système organisé de juste distribution des ressources qui est parfaitement compatible avec la réciprocité intéressée d'un contrat social. En d'autres termes, l'exigence de solidarité ne contrevient pas à l'exigence d'autonomie, puisqu'elle se traduit dans un dispositif institutionnel qui résulte d'un contrat social et peut donc s'affirmer comme librement consenti. La fraternité, en revanche, semble concurrencer le projet même d'un contrat social, en menaçant l'autonomie individuelle qui est en son cœur.

Et l'on voit ici que la fraternité se réfère à un lien antérieur, ou extérieur à la politique institutionnelle, un lien qui serait censé subsister par-delà l'effondrement des institutions. Or si l'on commence à parler de liens prépolitiques – c'est-à-dire se soustrayant a priori à toute discussion – on risque de rejoindre le concept de communauté qui fixe bel et bien, de manière indiscutable, une identité à partir d'un signe distinctif déterminant ce qui est inclus dans la communauté et ce qui en est extérieur. Cependant les liens prépolitiques de fraternité le sont au sens où ils se nouent en-deçà des institutions positives, sans qu'ils soient – et ceci est décisif – naturels pour autant. En effet, si la notion de fraternité peut enrichir celle d'individu, et tout particulièrement celle d'individu libéral, elle le fait non pas comme on le fait du côté communautarien, en l'enchâssant dans un réseau de relations qui le dépasse, le définit et l'enserre – créant ainsi une boule de billard en gros –, mais en l'ouvrant au contraire sur autrui, non par un signe d'appartenance prépolitiquement donné, mais par simple reconnaissance.

C'est en cela que la fraternité complète la paire Liberté-Égalité d'une manière singulière : alors que la liberté et l'égalité nécessitent des institutions pour prendre corps et leur donner expression, la fraternité se déploie sur une couche nécessairement préinstitutionnelle, sous peine de retomber dans ce qu'elle n'est pas – ralliement communautaire ou dispositif d'assistance. Plus encore, l'invocation de la fraternité a une force subversive propre, une force subversive des institutions elles-mêmes. Alors que liberté et égalité ont une force subversive par rapport à des institutions déterminées qui nient ces valeurs, en l'occurrence celles de l'Ancien Régime, la fraternité a une force subversive par rapport aux institutions en tant que telles et à leur logique de cloisonnement.

Cette opposition entre ouverture et cloisonnement fait taire les critiques craignant la charge d'exclusion que porterait la fraternité envers ceux qui ne sont pas reconnus comme frères – l'exemple le plus cité étant la terreur de 1793. Car elle est tout ce qui distingue la fraternité de la communauté. Cette dernière se laisse toujours saisir dans un quelque chose que ses membres ont en commun. Alors que la fraternité procède d'une ouverture essentielle qui représente une menace pour toutes les clôtures institutionnelles. Et cette opposition permet encore de révéler un caractère fondamental de la fraternité, qui, contrairement à la communauté et à ses marques identificatoires, n'est pas un donné, pas un fait qu'on pourrait en quelque manière objectivement établir, mais une injonction ; elle ne confère pas un statut, mais révèle des liens ; elle se résume tout entière à être un appel, dont ses critiques n'ont que trop senti la force subversive. Sa force est dans cet effet même de subversion, que l'on neutralise d'ailleurs savamment lorsque l'on rabat, comme aujourd'hui, l'idée de fraternité sur la gestion de la solidarité.

Et non seulement la fraternité se distingue de la communauté, mais elle permet de dépasser la bipolarité sclérosée du débat bientôt trentenaire entre Libéraux et Communautariens :

Le paradoxe de l'individualisme moderne, c'est que l'individualisme partout proclamé consacre en réalité la victoire du système : la victoire de l'individu, c'est la victoire du système, parce que le système a fabriqué un individu libre et égal qu'il maîtrise et discipline parfaitement. L'individu d'aujourd'hui est en parfaite congruence avec le système, parce que c'est le système qui a fabriqué cet individu-là. […] Or, c'est précisément cette clôture du système sur lui-même que vient me semble-t-il fissurer l'injonction de fraternité, en brisant cette logique d'auto-perpétuation, où le système renforce l'individu qui par là même renforce le système. L'injonction de fraternité instille une modeste transcendance dans le système, en contribuant à la compréhension de soi comme soi accueillant. […] Face à ce resserrement progressif et potentiellement illimité, l'injonction de fraternité, dans sa dimension subversive des institutions et dans sa dimension performative au sens qui a été dit, opère un rappel – à mon sens rien moins que salutaire – d'une extériorité des institutions, en l'occurrence de toutes les institutions démocratiques et social-démocratiques qui font de la société un objet à gérer.

Au terme de ce long billet^[10], je pense qu'il ne fait plus de doute que toute insurrection contre l'ordre social établi non seulement pourra s'appuyer sur la fraternité, mais devra compter sur celle-ci comme une absolue nécessité… comme les rues de la Liberté et de l'Égalité du 19^e arrondissement de Paris s'appuient sur la rue de la Fraternité, sans quoi cet intriguant carrefour ne pourrait exister.

N'est-ce pas par cette injonction de fraternité que l'on atteint le perron suprême que Victor Hugo suggérait déjà dans Le droit et la loi ?

La formule républicaine a su admirablement ce qu'elle disait et ce qu'elle faisait ; la gradation de l'axiome social est irréprochable. Liberté, Égalité, Fraternité. Rien à ajouter, rien à retrancher. Ce sont les trois marches du perron suprême. La liberté, c'est le droit, l'égalité, c'est le fait, la fraternité, c'est le devoir. Tout l'homme est là. Nous sommes frères par la vie, égaux par la naissance et par la mort, libres par l'âme.